Mentions légales
 


Préambule
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.guidumobilhome.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales qu’il doit consulter lors de chaque connexion.

 

Objet du site
Le site GUIDE DU MOBIL HOME a pour vocation de :
Présenter un guide du mobil-home
Présenter des campings
Présenter les produits O’HARA et IRM
Présenter les services disponibles BIO HABITAT

 

Editeur
BIO HABITAT, enregistrée au RCS de la Roche sur Yon est le n° 511 239 915 se situe :
ZA de la Folie – Rue Charles Tellier
La Chaize le Vicomte
85036 La Roche sur Yon Cedex
France
Téléphone : 02.51.26.20.28
N°TVA : FR86 511 239 915
Capital Social : 12 868 000 euros
Responsable de la publication : Florence Bugeon

Numéro IDU Filière papiers graphiques / CITEO : FR006935_03YUTW

 

Hébergement
Oceanet Technologies – 2 impasse Joséphine Baker – 44800 Saint-Herblain
contact@oceanet-technology.com
Tél: 02.28.03.78.78

 

Déclaration CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, le site https://www.guidedumobilhome.com a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL sous le numéro : 1745344

 

Conception
Agence Le Phare – www.lephare.com
Droit de propriété intellectuelle
– Droits d’auteur
Le présent site est une œuvre dont BIO HABITAT est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par l’agence Le Phare.
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Responsabilités
– De l’éditeur
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– De l’utilisateur
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Sécurité
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Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site :
A respecter les lois et règlement nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers
A ne pas porter préjudice à l’image de BIO HABITAT à quelque titre et sous quelque forme que ce soit

 

Lien hypertexte et référencement
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Modification des informations légales du site :
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Loi applicable
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